acte en Brevet
acte authentique notarié dont l’original dépourvu de la force exécutoire, est remis aux parties et non conservé par le notaire contrairement à un acte en minute.
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126 résultats de recherche pour :
prébende
Revenu d’une propriété attribué au curé désigné par les héritiers pour un service déterminé, messes, anniversaires, etc
hoirs
Héritiers directs. On trouve la mention sans hoirs ou s.h. dans des généalogies, ce qui signifie que la personne n’a pas d’enfant – Voir Postérité
postérité
Ensemble des descendants d’une personne. Lorsque la personne n’a pas de descendant, on indique sans postérité ou s.p. – Voir Hoirs
implexe
Tag _IMPLEXE (auteur : Alain Quincerot, contributeur Ancestris) Le nombre d’implexes de chaque individu est généré lorsqu’il apparaît plus d’une fois dans l’ascendance. Le format du tag est nnnn, Gmini,Gmaxi avec : nnnn = le nombre d’implexes multiples Gmini = le numéro de la première génération d’ancêtres où apparaît l’individu Gmaxi = le numéro de […]
cartulaire
Ensemble de documents, chartes, contrats, actes de foi et d’hommage, donations…, d’une famille ou d’une institution comme une abbaye
mariés en face de l’église
Que signifie sur certains actes de mariage la mention « mariés en face d’église » ? Depuis 1183, l’église catholique reconnaît comme base du sacrement de mariage le seul consentement des époux pour valider un mariage légitime. Le Concile de Trente (1563), confirme pour l’Europe Catholique, le principe du consentement des époux ; au grand scandale des […]
reconnaissance et légitimation
La reconnaissance d’un enfant naturel est une déclaration solennelle et volontaire par laquelle, la filiation de l’enfant est indiquée, le plus souvent par un seul parent, et le plus souvent par la mère ; dans ce cas, l’enfant porte le nom de la mère. La légitimation est un acte qui confère à l’enfant naturel la […]
môle
GÉOL. 1. Région ayant un comportement relativement rigide par rapport à d’autres régions plus souples, de telle sorte que viennent s’y bloquer déformations ou plissements de celles-ci (d’apr. Fouc.–Raoult Géol. 1980) : Çà et là une ville en tas sur une montagne, sorte de môle arrondi, est un ornement du paysage, comme on en trouve […]
Niémen
Le Niémen (en biélorusse : Нёман, Nioman ; en allemand : Nemel ; en lituanien : Nemunas ; en polonais : Niemen) est un important fleuve d’Europe de l’Est, qui arrose les territoires de la Biélorussie, de la Lituanie et de la Russie. Il prend sa source en Biélorussie, sur les hauteurs de Minsk, et se dirige vers l’ouest puis le nord vers la […]